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Marques déposées par Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus
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SAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAM
Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus, S.E.T.A.F.

Numéro de dépôt :
937683
Date de dépôt :
12/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAM

Déposée le 12 novembre 1975 par Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus, S.E.T.A.F. domicilié(e) (soc. an.), 43, rue Beaubourg, Paris. - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAM est expirée depuis le 12 novembre 1985.

Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus a également déposé les autres marques suivantes : COPEAU CLIVE


Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus, S.E.T.A.F. - (soc. an.), 43, rue Beaubourg, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Fils;tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).