Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPEAU CLIVE
Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus, S.E.T.A.F.

Numéro de dépôt :
938128
Date de dépôt :
04/03/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COPEAU CLIVE

Déposée le 4 mars 1974 par Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COPEAU CLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus, S.E.T.A.F. domicilié(e) (soc. an.), 43, rue Beaubourg, Paris. - France.

La marque COPEAU CLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COPEAU CLIVE est expirée depuis le 4 mars 1984.

Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus a également déposé les autres marques suivantes : SAM


Société d'Exploitation de Taillis et Feuillus, S.E.T.A.F. - (soc. an.), 43, rue Beaubourg, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Copeaux de bois, fibres de bois et pâte à papier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.