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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T
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MOMENTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMENTO
SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3276472
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/02/2014
MOMENTO de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T

Présentation de la marque MOMENTO

Déposée le 27 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MOMENTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T domicilié(e) 3 et 5 route de Lyon,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 766 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T. Monsieur Thierry DUBOURG domicilié(e) 3 et 5 route de Lyon,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque MOMENTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTO est expirée depuis le 27 février 2014.


SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T. Société par actions simplifiée - 3 et 5 route de Lyon,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 381766039


SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURATION A THEMES – S.E.R.T. Monsieur Thierry DUBOURG - 3 et 5 route de Lyon,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Inscription le 6 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458162 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Restauration (alimentation).