SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURANT DE POISSON SERP, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
99780059
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2029
Présentation de la marque JOLS
Déposée le 5 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURANT DE POISSON SERP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURANT DE POISSON SERP domicilié(e) 260 allée des Cyprès, Parc d'Activités de Limonest - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 498 242 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOLS arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.
SOCIETE D'EXPLOITATION DE RESTAURANT DE POISSON SERP, Société à Responsabilité Limitée - 260 allée des Cyprès, Parc d'Activités de Limonest - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 384498242
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 21 juin 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°325958 - Publication au BOPI 2001-06-21
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391067 - Publication au BOPI 2008-12-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530954 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558799 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 22 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°601451 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Inscription le 22 mai 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°601450 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706525 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services hôteliers et services de restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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