Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPIGEL
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1697828
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029

Présentation de la marque SEPIGEL

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 016 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Air Liquide, SA, M. Losser Julien, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEPIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEPIGEL arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC a également déposé les autres marques suivantes : PEARL , VITOLI , SEPIHERBE , VERECAR , BINEX , SEPIFENE , FONBIO TV , PETROLO , POVALON , SAIVINOL


SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC, Société anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 552016487


L'Air Liquide, SA, M. Losser Julien, Département Propriété Intellectuelle - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146366 - Publication au BOPI 1999-06-09

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409254 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716810 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).