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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC
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EMOSMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMOSMART
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4232233
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
EMOSMART de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC

Présentation de la marque EMOSMART

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMOSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 016 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, SA, Mme. Géraldine GALESNE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - Paris CEDEX 07 - France.

La marque EMOSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOSMART arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC a également déposé les autres marques suivantes : PEARL , VITOLI , SEPIHERBE , VERECAR , BINEX , SEPIFENE , FONBIO TV , PETROLO , POVALON , SAIVINOL


SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 552016487


L'AIR LIQUIDE, SA, Mme. Géraldine GALESNE - 75 Quai d'Orsay - 75321 - Paris CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692903 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Errata sur les inscriptions - Il convient de considérer l'inscription N°692903 précitée comme nulle et - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 9 juillet 2019 - Erratum n°762519 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Produits chimiques, à savoir excipients, destinés à la fabrication de produits cosmétiques ou dermocosmétiques ;

Excipients destinés à un usage cosmétique ou dermocosmétiques ; préparations pour produits cosmétiques ou dermocosmétiques.