SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE
Numéro de dépôt :
96638233
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2006
Présentation de la marque VITASPORT
Déposée le 9 août 1996 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE domicilié(e) Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque VITASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE - Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France - SIREN 775586811
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 2 avril 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°252537 - Publication au BOPI 1998-04-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Inscription le 1 juillet 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°239600 - Publication au BOPI 1997-07-01
Inscription le 4 novembre 1997 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°245121 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 4 août 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°240900 - Publication au BOPI 1997-08-04
Inscription le 10 juillet 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°239956 - Publication au BOPI 1997-07-10
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Crèmes cosmétiques.Préparations de protéines pour l'alimentation humaine; gelées comestibles.Confiserie; préparations faites de céréales; chocolat
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VITASPORT"