Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITASPORT
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE

Numéro de dépôt :
96638233
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque VITASPORT

Déposée le 9 août 1996 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE domicilié(e) Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque VITASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITASPORT est expirée depuis le 9 août 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMIX , DEXTROSPORT , MALTOCA , GERMINE , PROTIFORCE , SPORTDIET , MUCINE , AFINA , CONFIGOURMAND , P'tit Müsli Bio


SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE - Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France - SIREN 775586811


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 2 avril 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°252537 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 1 juillet 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°239600 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 4 novembre 1997 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°245121 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 4 août 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°240900 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 10 juillet 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°239956 - Publication au BOPI 1997-07-10

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Crèmes cosmétiques.Préparations de protéines pour l'alimentation humaine; gelées comestibles.Confiserie; préparations faites de céréales; chocolat

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.