SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE
Numéro de dépôt :
1295967
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2005
Présentation de la marque VITASEL
Déposée le 14 janvier 1985 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE domicilié(e) 20, rue Fernand Jarnac, 33140 VILLENAVE D'ORNON (dossier no 2042643) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .
La marque VITASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE - 20, rue Fernand Jarnac, 33140 VILLENAVE D'ORNON (dossier no 2042643) - France - SIREN 775586811
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1995 n°2042643 - Publication au BOPI 1995-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°41515 - Publication au BOPI
Sel à usage diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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