Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CARRE FOS
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME "VITAGERMINE"

Numéro de dépôt :
96614956
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque PETIT CARRE FOS

Déposée le 8 mars 1996 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME "VITAGERMINE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT CARRE FOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME "VITAGERMINE" domicilié(e) Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PETIT CARRE FOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CARRE FOS est expirée depuis le 8 mars 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME "VITAGERMINE" a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMIX , DEXTROSPORT , MALTOCA , GERMINE , PROTIFORCE , SPORTDIET , MUCINE , AFINA , CONFIGOURMAND , P'tit Müsli Bio


SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME "VITAGERMINE" - Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN - France - SIREN 775586811


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Substances diététiques à usage médical.Aliments pour bébés. Lait et produits laitiers; yaourts.Pâtisserie et confiserie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.