SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1417279
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2007
Présentation de la marque MALTOCA
Déposée le 6 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MALTOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE domicilié(e) Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN (dossier no 2088810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2088810) - France.
La marque MALTOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE REGIME VITAGERMINE, société anonyme - Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 CANEJAN (dossier no 2088810) - France - SIREN 775586811
APPLIMA S.A. - (dossier no 2088810) - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1997 n°2088810 - Publication au BOPI 1997-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156876 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 14 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152784 - Publication au BOPI 1992-12-14
Inscription le 30 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53158 - Publication au BOPI 1991-04-30
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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