SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M. - Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1694289
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2001
Présentation de la marque DECALAGE HORAIRE
Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECALAGE HORAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M domicilié(e) 22, Rue Jabouret, 69250 PLEURIEU SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque DECALAGE HORAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M. - Société Anonyme - 22, Rue Jabouret, 69250 PLEURIEU SUR SAONE - France
CABINET GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfiumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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