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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M
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WATER CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATER CONTROL
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1418533
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque WATER CONTROL

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WATER CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M domicilié(e) 22, rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque WATER CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATER CONTROL est expirée depuis le 8 juillet 1997.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONTROL , H. DUVILLARD , F FLAIR FOR FREEDOM , 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL , SOFT CONTROL , SKI FLIGHT COLORADO , BIRD OF SNOW , FLAIR , NEW ORLEANS , ISOLENE


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M., Société Anonyme - 22, rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Des tissus et notamment des tissés et non tissés pour la confection de vêtements en général, de doublures ou d'éléments de garnissage de vêtements, en particulier de vêtements pour la pratique des sports d'hiver et des loisirs.