Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW ORLEANS
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1373789
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1996
NEW ORLEANS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M

Présentation de la marque NEW ORLEANS

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M domicilié(e) 22, rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque NEW ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW ORLEANS est expirée depuis le 3 octobre 1996.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONTROL , H. DUVILLARD , F FLAIR FOR FREEDOM , WATER CONTROL , 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL , SOFT CONTROL , SKI FLIGHT COLORADO , BIRD OF SNOW , FLAIR , ISOLENE


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M., Société anonyme - 22, rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Vêtements.