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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M
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MODUWEAR SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUWEAR SYSTEM
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1716529
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque MODUWEAR SYSTEM

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUWEAR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M domicilié(e) 22 RUE JABOURET, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France.

La marque MODUWEAR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUWEAR SYSTEM est expirée depuis le 23 décembre 2001.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONTROL , H. DUVILLARD , F FLAIR FOR FREEDOM , WATER CONTROL , 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL , SOFT CONTROL , SKI FLIGHT COLORADO , BIRD OF SNOW , FLAIR , NEW ORLEANS


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M SOCIETE ANONYME - 22 RUE JABOURET, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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