Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H. DUVILLARD
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710624
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque H. DUVILLARD

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H. DUVILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M domicilié(e) 22 rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 881 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque H. DUVILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. DUVILLARD est expirée depuis le 18 décembre 2007.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONTROL , F FLAIR FOR FREEDOM , WATER CONTROL , 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL , SOFT CONTROL , SKI FLIGHT COLORADO , BIRD OF SNOW , FLAIR , NEW ORLEANS , ISOLENE


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M. Société Anonyme - 22 rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France - SIREN 319881629


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Appareils de mesure, altimètres, podomètres, boussoles et système de repérage par satellite. Instruments chronométriques. Articles de voyage (à l'exception des droguiers), valises en cuir, sacs à dos en cuir et imitation. Cordages non métalliques, matériels et produits d'escalade : ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), voiles pour skis à voiles, sacs à dos, sacs d'alpinistes. Articles textiles : tissus, couvertures de lit et de table.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).