SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1559385
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009
Présentation de la marque MEDIPHA
Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEDIPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES domicilié(e) 12, Avenue des Erables, Z.I.L., 54183 HEILLECOURT (dossier no 2141138) - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 810 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2141138) - France.
La marque MEDIPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES (société anonyme) - 12, Avenue des Erables, Z.I.L., 54183 HEILLECOURT (dossier no 2141138) - France - SIREN 771800810
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2141138) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141138 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, vernis traitants pour les ongles, produits pour enlever les vernis à ongles, talc pour la toilette et l'hygiène.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques y compris produits dermatologiques, notamment laits pour l'hygiène infantile, produits officinaux divisés tels qu'eau oxygénée et éosine, produits de diagnostic à usage médical, plantes médicinales conditionnées ou préparées, en particulier pour infusions, ou encore en gélules;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements, bandes, gazes, compresses, coton hydrophile, ouate de cellulose, garnitures périodiques, garnitures de protection pour incontinence et articles de maintien pour de telles garnitures;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Pinces, ciseaux, coutellerie pour les soins corporels, la médecine et la chirurgie, rasoirs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris bistouris et lancettes, tampons pour les oreilles, compte-gouttes,seringues et aiguilles d'injection;articles orthopédiques, matériel de suture, sucettes;gants de caoutchouc et autres à usages médical et hygiénique, alèzes, couvertures chauffantes, matelas et coussins à usage médical;préservatifs.Serviettes à démaquiller, mouchoirs en papier, langes en papier.Ustensiles et récipients ménagers, notamment pots, pots de chambre, verres gradués, peignes et éponges, articles de brosserie, écouvillons à oreilles.Culottes, slips, couches, changes complets. Boissons de fruits et jus de fruits, tous ces produits étant fabriqués sous contrôle médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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