SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES, société anonyme
Numéro de dépôt :
1224809
Date de dépôt :
17/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2013
Présentation de la marque COTOLANGE
Déposée le 17 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COTOLANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES domicilié(e) 3, Avenue des Erables, Z.I.L. Heillecourt,54183 HEILLECOURT (dossier no 2231049) - 54183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 810 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2231049) - 75008 - France.
La marque COTOLANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET SERVICES SEMES, société anonyme - 3, Avenue des Erables, Z.I.L. Heillecourt,54183 HEILLECOURT (dossier no 2231049) - 54183 - France - SIREN 771800810
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2231049) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231049 - Publication au BOPI 2002-11-13
Renouvellement sans limitation n°2012671 - Publication au BOPI 1993-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription - Changement de nature juridique n°29764 - Publication au BOPI
Langes en matière textile ou en papier, couches, couches-culotte.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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