SPASMONEURAL
Présentation de la marque SPASMONEURAL
Déposée le 2 février 1979 par SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET BREVETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPASMONEURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPASMONEURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SPASMONEURAL est expirée depuis le 2 février 1989.
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES ET BREVETS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054
Inscription - Transmission de propriété n°26936 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°12032 - Publication au BOPI