SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4030542
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2023
Présentation de la marque SPEED MOUNTAIN
Déposée le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPEED MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL domicilié(e) Mont de la Chambre – Gare de la Télécabine du Saint-Martin-de-Belleville - 73440 - LES MENUIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 065 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SPEED MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030542.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL, Société par Actions Simplifiée - Mont de la Chambre – Gare de la Télécabine du Saint-Martin-de-Belleville - 73440 - LES MENUIRES - France - SIREN 353065964
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Constructions transportables métalliques, structures métalliques destinées à supporter des installations sportives et notamment des pistes de luges ;
Appareils et installations sportives, appareils et installations de gymnastique et de sport, notamment pistes de luges, appareils et équipements pour la pratique de la luge ; ballons de baudruche, jeux et jouets, peluches, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis.
Divertissements, activités sportives et culturelles, parcs d'attractions, exploitation d'installations sportives et de divertissement ; location d'équipements pour le sport ; organisation de compétitions sportives et d'évènements culturels et de divertissement.
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