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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4030545
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2023
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL domicilié(e) Mont de la Chambre – Gare de la Télécabine du Saint-Martin-de-Belleville - 73440 - LES MENUIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 065 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030545.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16 21 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2023.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL a également déposé les autres marques suivantes : SPEED MOUNTAIN , LIBERTY RIDE , SPEED MOUNTAIN , BOUKTY , SPEED MOUNTAIN , #SKIIMPACT , OSONS EN PARLER # skIImpact


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE SE.VA.BEL, Société par Actions Simplifiée - Mont de la Chambre – Gare de la Télécabine du Saint-Martin-de-Belleville - 73440 - LES MENUIRES - France - SIREN 353065964


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Cosmétiques ; tatouages temporaires à usage cosmétique ;

Porte-clefs ;

Revues, lettres d'information, affiches, cartes, cartes postales, articles de papeterie, fanions en papier, cahiers de coloriage ; tatouages temporaires (décalcomanies) ;

Vaisselle non en métaux précieux, gobelets, tasses, mugs ;

Appareils et installations sportives, appareils et installations de gymnastique et de sport, notamment pistes de luges, appareils et équipements pour la pratique de la luge ; ballons de baudruche, jeux et jouets, peluches, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis.

Divertissements, activités sportives et culturelles, parcs d'attractions, exploitation d'installations sportives et de divertissement ; location d'équipements pour le sport ; organisation de compétitions sportives et d'évènements culturels et de divertissement.