Société d'Exploitation de la Tôlerie et Emaillerie Nantaise, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1503893
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
Présentation de la marque TUYOLUX
Déposée le 16 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation de la Tôlerie et Emaillerie Nantaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUYOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Exploitation de la Tôlerie et Emaillerie Nantaise domicilié(e) 21, rue Robert Schuman - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 605 892 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TUYOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUYOLUX arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.
Société d'Exploitation de la Tôlerie et Emaillerie Nantaise, Société par actions simplifiée - 21, rue Robert Schuman - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 775605892
CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391860 - Publication au BOPI 2008-12-11
Renouvellement sans limitation n°2131863 - Publication au BOPI 1999-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499722 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2018 n°2695475 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-10
Tuyaux de chauffage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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