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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE
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VARI'SPIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VARI'SPIR
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96636198
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque VARI'SPIR

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VARI'SPIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE domicilié(e) 21 Rue Robert Schuman - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 605 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque VARI'SPIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VARI'SPIR arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE a également déposé les autres marques suivantes : TUBAFLON


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE, Société par Actions Simplifiée - 21 Rue Robert Schuman - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 775605892


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314318 - Publication au BOPI 2006-05-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 19 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418153 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623484 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment pour les appareils de chauffage et leurs accessoires y compris les régulateurs de tirage