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Marques déposées par SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE
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TUBAFLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBAFLON
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE

Numéro de dépôt :
4563880
Date de dépôt :
01/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2029
TUBAFLON de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE

Présentation de la marque TUBAFLON

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBAFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE domicilié(e) 21 RUE ROBERT SCHUMAN - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Madame Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque TUBAFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBAFLON arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE a également déposé les autres marques suivantes : VARI'SPIR


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA TOLERIE ET EMAILLERIE NANTAISE - 21 RUE ROBERT SCHUMAN - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


DEBAY IP, Madame Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Tuyaux flexibles non métalliques ; Tuyaux flexibles en matières plastiques ; Raccords de tuyaux non métalliques ; Accouplements de tuyaux; Matières plastiques en tant que produits semi-finis sous forme de blocs, plaques, bandes, films, barres, profils, tuyaux et préformes pour tuyaux ; Tuyaux flexibles à isolation thermique en matières plastiques ; Tuyaux flexibles en matières plastiques pour la plomberie.