Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POTERIE PROVENÇALE A BIOT (ALPES-MARITIMES)
Société d'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3097466
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/04/2011
LA POTERIE PROVENÇALE A BIOT (ALPES-MARITIMES) de Société d\'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé

Présentation de la marque LA POTERIE PROVENÇALE A BIOT (ALPES-MARITIMES)

Déposée le 27 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA POTERIE PROVENÇALE A BIOT (ALPES-MARITIMES) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé domicilié(e) 1689 route de la mer,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 648 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé domicilié(e) 1689 route de la mer,06410 BIOT - 06410 - France.

La marque LA POTERIE PROVENÇALE A BIOT (ALPES-MARITIMES) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POTERIE PROVENÇALE A BIOT (ALPES-MARITIMES) est expirée depuis le 27 avril 2011.


Société d'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé S.A.R.L. - 1689 route de la mer,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 328648241


Société d'exploitation de la Poterie Provençale Augé-Laribé - 1689 route de la mer,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Ustensiles et récipients pours le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, à savoir : bougeoir non en métaux précieux, cache-pots non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, figurines en terre cuite ou faïence, appliques murales en terre cuite ou faïence.