SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1317929
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2025
Présentation de la marque FOUQUET'S
Déposée le 23 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOUQUET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S domicilié(e) 99 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 525 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque FOUQUET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S, société par actions simplifiée à associé unique - 99 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420525552
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369108 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369107 - Publication au BOPI 2003-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Renouvellement sans limitation n°2051391 - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292752 - Publication au BOPI 2005-07-07
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°41342 - Publication au BOPI
Inscription le 4 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272447 - Publication au BOPI 1999-02-04
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°41342 - Publication au BOPI
Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°153617 - Publication au BOPI 1993-01-12
Inscription le 3 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173048 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 20 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173068 - Publication au BOPI 1994-05-20
Inscription le 20 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173063 - Publication au BOPI 1994-05-20
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594402 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et plus particulièrement : stylos et coffrets pour barman.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FOUQUET'S"
