SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1266233
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2024
Présentation de la marque FOUQUET'S
Déposée le 22 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOUQUET'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S domicilié(e) 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 525 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque FOUQUET'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S, Société Anonyme - 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420525552
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369108 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369107 - Publication au BOPI 2003-04-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Renouvellement sans limitation n°2026435 - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259089 - Publication au BOPI 2004-02-17
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°41342 - Publication au BOPI
Inscription le 4 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272447 - Publication au BOPI 1999-02-04
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°41342 - Publication au BOPI
Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°153617 - Publication au BOPI 1993-01-12
Inscription le 3 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173048 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 20 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173068 - Publication au BOPI 1994-05-20
Inscription le 20 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173063 - Publication au BOPI 1994-05-20
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2551917 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Parfums.Bagagerie et petite maroquinerie.Vêtements. Articles pour fumeurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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