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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation de la Graineterie Fleurs de la charmeuse
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LA CHARMEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARMEUSE
Société d'exploitation de la Graineterie Fleurs de la charmeuse SARL

Numéro de dépôt :
1708305
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2001
LA CHARMEUSE de Société d\'exploitation de la Graineterie Fleurs de la charmeuse

Présentation de la marque LA CHARMEUSE

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation de la Graineterie Fleurs de la charmeuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHARMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'exploitation de la Graineterie Fleurs de la charmeuse domicilié(e) 3 rue Lucien Mèche, 95190 Goussainville - France.

La marque LA CHARMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARMEUSE est expirée depuis le 28 novembre 2001.


Société d'exploitation de la Graineterie Fleurs de la charmeuse SARL - 3 rue Lucien Mèche, 95190 Goussainville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Produits agricoles horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes poissons vivants semences, plantes et fleurs naturelles fleurs artificielles aliments pour les animaux

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.