Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA AMALIA
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE

Numéro de dépôt :
1660688
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque SANTA AMALIA

Déposée le 7 mai 1991 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA AMALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE domicilié(e) G.E. MASSENEZ (Société Anonyme), Zone Industrielle, 67220 DIEFFENBACH-AU-VAL (dossier no 2185898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 267 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2185898) - France.

La marque SANTA AMALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA AMALIA est expirée depuis le 7 mai 2011.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : G.E. MASSENEZ VIEILLE PRUNE , G.E. MASSENEZ CREME DE GRIOTTE , LES TOQUES BLANCHES , G.E. MASSENEZ GRATTE-CUL , LIQUEUR DE BOIS BANDE BIELLE MARIE GALANTE DONNE DE LA FORCE AUX HOMMES QUI FAIT PLAISIR AUX DAMES ET AUX DAMES L'ENVIE DE CE PLAISIR , G.E. MASSENEZ CREME DE GINGEMBRE , G.E. MASSENEZ , G.E. MASSENEZ CREME DE MYRTHILLE , JN , GINGER LADY


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE - G.E. MASSENEZ (Société Anonyme), Zone Industrielle, 67220 DIEFFENBACH-AU-VAL (dossier no 2185898) - France - SIREN 309267284


CABINET NUSS - (dossier no 2185898) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185898 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431160 - Publication au BOPI 2006-03-29

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422981 - Publication au BOPI 2005-11-24

Vins en provenance du Chili