SANTA AMALIA
Présentation de la marque SANTA AMALIA
Déposée le 7 mai 1991 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA AMALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANTA AMALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA AMALIA est expirée depuis le 7 mai 2011.
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185898 - Publication au BOPI 2000-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 29 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431160 - Publication au BOPI 2006-03-29
Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422981 - Publication au BOPI 2005-11-24