Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITE DES FINS GOURMETS
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1512181
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2019
ELITE DES FINS GOURMETS de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ

Présentation de la marque ELITE DES FINS GOURMETS

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITE DES FINS GOURMETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ domicilié(e) 67220 DIEFFENBACH AU VAL (dossier no 2380740) - 67220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 267 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2380740) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITE DES FINS GOURMETS est expirée depuis le 27 janvier 2019.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ a également déposé les autres marques suivantes : SANTA AMALIA , G.E. MASSENEZ VIEILLE PRUNE , G.E. MASSENEZ CREME DE GRIOTTE , LES TOQUES BLANCHES , G.E. MASSENEZ GRATTE-CUL , LIQUEUR DE BOIS BANDE BIELLE MARIE GALANTE DONNE DE LA FORCE AUX HOMMES QUI FAIT PLAISIR AUX DAMES ET AUX DAMES L'ENVIE DE CE PLAISIR , G.E. MASSENEZ CREME DE GINGEMBRE , G.E. MASSENEZ , G.E. MASSENEZ CREME DE MYRTHILLE , JN


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ Société par Actions Simplifiée - 67220 DIEFFENBACH AU VAL (dossier no 2380740) - 67220 - France - SIREN 309267284


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2380740) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380740 - Publication au BOPI 2008-07-30

Renouvellement sans limitation n°2118287 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422981 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 24 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°422980 - Publication au BOPI 2005-11-24

Des alcools, spiritueux, liqueurs et vins.