Marque enregistrée - Marque en non vigueur

59
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE SARL

Numéro de dépôt :
96629129
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque 59

Déposée le 10 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 59 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE domicilié(e) GRAND-BOURG 97112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 877 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE - France.

La marque 59 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 59 est expirée depuis le 10 juin 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE a également déposé les autres marques suivantes : SANTA AMALIA , G.E. MASSENEZ VIEILLE PRUNE , G.E. MASSENEZ CREME DE GRIOTTE , LES TOQUES BLANCHES , G.E. MASSENEZ GRATTE-CUL , LIQUEUR DE BOIS BANDE BIELLE MARIE GALANTE DONNE DE LA FORCE AUX HOMMES QUI FAIT PLAISIR AUX DAMES ET AUX DAMES L'ENVIE DE CE PLAISIR , G.E. MASSENEZ CREME DE GINGEMBRE , G.E. MASSENEZ , G.E. MASSENEZ CREME DE MYRTHILLE , JN


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE SARL - GRAND-BOURG 97112 - France - SIREN 304877657


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE BIELLE - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243143 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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