SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTES, société d'économie mixte
Numéro de dépôt :
3123117
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
Présentation de la marque UTOPIALES
Déposée le 27 septembre 2001 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UTOPIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTES domicilié(e) Cité des Congrès, 5 rue de Valmy - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 053 768 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque UTOPIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CITE DES CONGRES DE NANTES, société d'économie mixte - Cité des Congrès, 5 rue de Valmy - 44000 - NANTES - France - SIREN 381053768
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 30 avril 2002 - retrait partiel n°345574 - Publication au BOPI 2002-04-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Errata de l'enregistrement - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Renouvellement avec limitation le 19 septembre 2011 n°2480160 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-09-19
Supports d'enregistrement de sons, d'images, de données et de signaux, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia), Cédérom, disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, cassettes vidéos. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux, à l'exclusion des cartons ou papier couchés pour l'impression ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage ; papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, notamment affiches, livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, articles de papeterie notamment papier à lettres, enveloppes, invitations, carnets, agendas, blocs-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollants, décalcomanies, marque-pages, boîtes et palettes de peinture, ardoises, cahiers de texte, calendriers, couverture de livres, guides, brochures, lexiques, revues, journaux, magazines, illustrations et gravures, recueils de textes, fiches techniques, catalogues, billets (tickets) ; articles pour reliures ; jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; faveurs en papier, serviettes de table en papier, dessus d'assiette en papier. Figurines (statuettes) en papier mâché. Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Organisation de salons, d'expositions, de manifestations et de concours à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite (animation) de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages et d'ateliers à but culturel, promotionnel ou éducatif. Conception, réalisation et production de spectacles, d'expositions, d'oeuvres audiovisuelles, notamment pour le cinéma et la télévision, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres radiophoniques. Divertissement, notamment audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou télévision à péage). Organisation de concours en matière culturelle, de divertissement et d'éducation, notamment organisation de concours de scénarios. Remise de prix et de trophées. Information en matière de divertissement. Edition et/ou publication de programmes de divertissement, de livres, de brochures, de textes, y compris de scénarios ou de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires). Présentation, prêts et locations de livres, de textes, y compris de scénarios ou de textes musicaux, de recueils d'images (autres que publicitaires) et de supports d'enregistrement de sons, d'images, de données ou de signaux, notamment de disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia), Cédéroms, disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, cassettes vidéo. Locations d'appareils destinés à la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images, de données ou de signaux. Location de décors de spectacles et d'accessoires de décoration de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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