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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA BOULANGERIE ARTISANALE - SIGLE: SEBA
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ARCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCY
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA BOULANGERIE ARTISANALE - SIGLE: SEBA - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97658318
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2007

Présentation de la marque ARCY

Déposée le 8 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA BOULANGERIE ARTISANALE - SIGLE: SEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA BOULANGERIE ARTISANALE - SIGLE: SEBA domicilié(e) 25 Bd de Brandebourg, 94200 IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBA SA. - France.

La marque ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCY est expirée depuis le 8 janvier 2007.


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA BOULANGERIE ARTISANALE - SIGLE: SEBA - SOCIETE ANONYME - 25 Bd de Brandebourg, 94200 IVRY SUR SEINE - France


SEBA SA. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie