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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL
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LE CAP SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAP SUD
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
99826434
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque LE CAP SUD

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CAP SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL domicilié(e) 10/12 RUE YVAN TOURGUENEFF, 78380 BOUGIVAL, VERSAILLES B - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 728 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL (S.E.H.P.B.) - France.

La marque LE CAP SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP SUD est expirée depuis le 1 décembre 2009.


SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL (S.A.) - 10/12 RUE YVAN TOURGUENEFF, 78380 BOUGIVAL, VERSAILLES B - France - SIREN 310728563


SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL DU PARC DE BOUGIVAL (S.E.H.P.B.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Hotellerie - restauration.