Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE POINT DEVELOPPEMENT
SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98720857
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque LE POINT DEVELOPPEMENT

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE POINT DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT domicilié(e) 1 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 408 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE POINT DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POINT DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT a également déposé les autres marques suivantes : LE POLITOSCORE , POLIT-IMPACT , LE POINT TELEMATIQUE , LE PALMARES LE POINT DES 25 LIVRES DE L'ANNEE , LE POSTILLON , VINO BRAVO , NEUROPLANETE , LE POINT POP , STELLARS , LE POINT


SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAIRE LE POINT, Société anonyme - 1 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France - SIREN 312408784


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382180 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676461 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de communications, cartes contrôleurs de disques, barrettes d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris : consoles de visualisation, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs enregistreurs de disquettes ; lecteurs de codes-barres ; lecteurs de cartouches ; appareils de sauvegarde de données (informatique) ; convertisseurs analogique-numérique ; lecteurs optiques ; appareils de saisie de données ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires vives ; mémoires mortes ; mémoires mortes programmables ; mémoires mortes programmables et effaçables ; programmateurs de mémoires mortes programmables et effaçables ; souris (informatique) et tapis pour souris ; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs ; traceurs et tables traçantes numériques ; appareils pour le traitement de texte ; téléscripteurs ; réseaux (matériel) télématiques ; multiplexeurs ; mallettes spécialement adaptées à des ordinateurs ; postes téléphoniques ; téléphones avec cordon ; téléphones sans fil ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques et appareils d'interrogation à distance de ceux-ci ; postes radiotéléphoniques ; appareils et matériel de messagerie vocale ; terminaux de messagerie unilatérale ; émetteurs et transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs audio et/ou vidéo ; transmetteurs téléphoniques ; répartiteurs (télécommunications) ; (télécommunications) ; modules de communication haute fréquence ; visiophones ; appareils de vidéoconférence ; appareils audio et/ou vidéo pour laboratoires de langues ; écouteurs téléphoniques ; casques téléphoniques ; casques d'écoute ; écouteurs ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; microphones ; talkies-walkies ; amplificateurs et préamplificateurs ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines cassettes ; platines pour disques compacts ; magnétophones ; machines à dicter ; appareils de sonorisation ; consoles de mixage ; postes de radio et de télévision ; antennes ; appareils et machines à photocopier ; appareils, écrans et lampes de projection ; diapositives ; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie ; télécopieurs ; consoles télématiques ; caméras vidéos et leurs objectifs ; moniteurs et écrans vidéo ; magnétoscopes ; sélecteurs vidéo ; vidéo-projecteurs ; lunettes (optique) ; loupes (optique) ; jumelles (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo ; télécommandes ; télécommandes radio ; télétransmetteurs ; piles et batteries électriques ; transformateurs ; connecteurs ; programmateurs ; signalisation lumineuse ou mécanique ; lampes de signalisation ; avertisseurs acoustiques ; détecteurs ; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques ; cartes à puces ; lecteurs de cartes à puces ; lampes optiques ; appareils de comptage ; compteurs ; thermomètres (autres qu'à usage médical) ; appareils électriques de mesure ; mesureurs ; instruments de mesure et de calcul ; balances et bascules ; pèse-lettres ; machines à compter et trier l'argent ; machines et caisses comptables ; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives ; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'accès, de circulation, d'identification et de localisation de personnes ; appareils de lecture des cartes précités ; étuis et boîtiers spéciaux pour supports d'enregistrement ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou moniteur ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, bulletins, programmes, registres, manifolds, répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; chromos ; photographies ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; étiquettes adhésives ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (articles de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylos-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pochoirs, tire-lignes, règles à dessiner, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier ou carton : statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles) ; encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, agrafeuses de bureau, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents, intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; impressions ; supports pour photographies ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; documents d'identification de sécurité en papier, et/ou carton et/ou matières plastiques ; aquariums d'appartements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; démarchage direct et par correspondance ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; services de régies publicitaires ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; sélection de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques ainsi que sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion ; consultation professionnelle d'affaires ; conseils et consultations d'affaires en matière de franchisage ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; comptabilité ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; informations et renseignements d'affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; location de machines et d'appareils de bureau ; décoration de vitrines ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; informations en matière de publicité, de stratégie commerciale, de gestion des affaires commerciales, d'administration commerciale, de travaux de bureau, de promotion des ventes, de promotion de produits et de services, de représentation commerciale, d'affichage, de mercatique, d'organisation, direction et conduite des affaires, de comptabilité, de recherche et étude de marché, de sondage d'opinion, de relations publiques, d'agences d'import-export, de décoration de vitrines, de recrutement de personnel, de gestion de fichiers informatiques ; les informations précitées étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Télécommunications ; télécommunications par satellite ; agences d'informations (nouvelles) ; collecte et diffusion d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseau de fibres optiques ; communications à travers des réseaux multinationaux de télécommunication ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; radiodiffusion et télédiffusion, notamment hertziennes et par satellite ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ;; transmission de télécopies ; services télex ; services télégraphiques ; services téléphoniques ; services radiotéléphoniques ; services de téléconférence, audio et vidéo ; services de diffusion vidéo ; transmission de télégrammes ; messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones, de télécopieurs, de modems ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile ; radiodiffusion et télévision par câbles ; informations en matières de télécommunications ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; initiation et formation à l'informatique et à la micro-informatique, à la gestion, au droit, aux techniques de vente et aux enseignements assistés par ordinateurs ; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication de livres ; publication d'articles et de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres et de périodiques ; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images ; prêt et location de films cinématographiques, de bandes et cassettes vidéo et de vidéogrammes, de séries télévisées ; prêt et location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméras vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision, de séries télévisées ; postsonorisation ; postsynchronisation ; postproduction cinématographique ou vidéo ; rédaction de scénarios ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation de fêtes, de kermesses et de carnavals ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement cinématographique ; divertissement radiophonique et télévisé ; représentation et production de spectacles ; représentations théâtrales ; réservation de places de concert, de théâtre, de cinéma, d'opéra, de spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation et conduite de séminaires, cours, stages, ateliers de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; parcs et jardins d'attractions ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation, d'enseignement, de formation, de formation professionnelle, d'instruction, d'édition, de publication d'ouvrages, d'articles et de textes (autres que publicitaires), de divertissement, de récréation, de jeux, de loisirs, de sport, de programmes de radio et de télévision, d'expositions et salons à buts éducatifs, culturels et/ou de divertissement, de cinéma, de théâtre, de spectacles, de concerts, de livres, de supports audio et audiovisuels enregistrés, de séminaires, de conférences, de symposiums, de colloques, de congrès, de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; les services et informations précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques. Services hôteliers ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; réservation de tables de restaurants ; informations et conseils en matière de jardinage, d'horticulture, d'arboriculture, de décoration florale ; imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique ; sérigraphie ; photocomposition ; photographie ; microfilmage ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; ingénierie informatique ; consultation technique en matière informatique et de télécommunication ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques, télématiques et de télécommunications en général ; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises ; services d'informations météorologiques ; établissement d'horoscopes ; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, et marques ; clubs de rencontres ; services d'échange de correspondance ; services de traduction ; bureaux de rédaction ; informations et services juridiques ; services de contentieux ; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires ; gestion de lieux d'expositions ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; informations en matière de services hôteliers, de services de personnel de maison, d'hébergement temporaire, d'agences de logement (hôtels, pensions), de maisons de vacances, de pensions, de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de salons de thé, de cafétérias, de cantines, de restaurants, de bistros, de brasseries, de préparation de repas, de traiteurs, de restauration (repas), de location de vêtements, uniformes, costumes, habits, linge, literie, linge de table, verrerie, chaises, tables, tentes et distributeurs automatiques, d'exploitation de terrains de camping, de camps de vacances (hébergement), de crèches d'enfants, de pouponnières, d'aide à l'accouchement, d'art dentaire, de bains publics à des fins d'hygiène, de bains turcs, de banques de sang, de chiropractie (chiropraxie), de chirurgie esthétique, de pharmacie, de physiothérapie, d'interprétation du langage gestuel, de services hospitaliers, d'hospices (maisons d'assistance), de gardes-malades, de services de santé, de dispensaires, de cliniques, de sanatoriums, de maisons de repos, de maisons de convalescence, de maisons de retraite pour personnes âgées, de location d'installations sanitaires, de services médicaux, de soins médicaux, d'hygiène et de beauté, de salons de coiffure, d'implantation de cheveux, de salons de beauté, de services de manucure, de massage, de services d'opticiens, de réunions religieuses, d'enterrement, de confection de couronnes, de pompes funèbres, de crémation, de services vétérinaire, d'art vétérinaire, de toilettage d'animaux, de pansage d'animaux, d'élevage d'animaux, de chenils, de pension pour animaux, d'agriculture, de location de matériel pour exploitations agricoles, de location de matériel de jardinage, de destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture), d'épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, de destruction des mauvaises herbes, d'entretien de pelouses, de chirurgie des arbres, d'arboriculture, d'horticulture, de jardinage, de services de jardiniers paysagistes, de services de pépiniéristes, de décoration florale, d'imprimerie, d'impression en offset, d'impression lithographique, de sérigraphie, de photocomposition, de photographie, de microfilmage, de reportages photographiques, de services de reporters, d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, d'ingénierie informatique, de technique informatique, de programmation pour ordinateurs, de prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et de logiciels, d'implantation de systèmes d'ordinateurs, d'audits d'informatiques, de génie (travaux d'ingénieurs) et d'expertises, d'étalonnage (mesurage), d'étude de projets techniques, d'expertises géologiques, de recherche scientifique et industrielle, de recherches techniques, de protection de l'environnement, de recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers), de recherches en physique, de recherches en cosmétologie, de services de laboratoires, de bactériologie, de recherches biologiques et biotechnologiques, de recherches en chimie, de services de chimie, d'analyse chimique, de prospection de pétrole, de contrôle de puits de pétrole, de contrôle de qualité, d'essai de matériaux et produits, de météorologie, d'authentification d'oeuvres d'art, d'accompagnement (escorte), d'accompagnement en société (personnes de compagnie), d'agences de détectives, d'agences de surveillance nocturne, de services de surveillance de personnes, animaux et biens, d'enquêtes sur personnes portées disparues, de protection civile, de sécurité, de recherches légales, de recherches judiciaires, d'assistance légale (tutelles), d'exploitation de brevets, de concession de licences de propriété intellectuelle, de clubs de rencontres, d'agences matrimoniales, de services d'échange de correspondance, de gérance de droits d'auteur, de traduction, de services de traduction, de bureaux de rédaction, de conseils en propriété intellectuelle, de services juridiques et judiciaires, de services de contentieux, d'arbitrage pour les affaires contentieuses, d'orientation professionnelle, de sélection du personnel par procédés psychotechniques, de gestion de lieux d'expositions, d'architecture, de conseils en construction, d'établissement de plans pour la construction, d'urbanisme (planification), de location de constructions transportables, d'arpentage, de services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages, de dessin industriel, de stylisme (esthétique industrielle), de mode, de services de dessinateurs de mode, d'essai de textiles, de décoration intérieure, d'architecture intérieure, d'ameublement, de composition florale, de techniques d'éclairage, d'extinction du feu ; les informations précitées étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.