Marque enregistrée - Marque en vigueur

.CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ...
SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4381863
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
.CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ... de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D\'INCINERATION DE PLANOISE

Présentation de la marque .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ...

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE domicilié(e) 9 Rue Edouard BELIN - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .CELSIUS INSPIRE PAR LA CHALEUR HUMAINE ... arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE a également déposé les autres marques suivantes : CELSIUS LA CHALEUR PARTAGEE , VALAXION


SOCIETE D'EXPLOITATION DE CHAUFFAGE ET D'INCINERATION DE PLANOISE, Société à responsabilité limitée - 9 Rue Edouard BELIN - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 712820968


Ernest Gutmann-Yves Plasseraud, M. Benjamin FONTAINE - 3 rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de réfrigération ; installation, maintenance, et réparation d'appareils de ventilation ;

Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;

Production d'énergie frigorifique, calorifique, mécanique, thermique, climatique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; production d'énergie géothermique ; production d'électricité et de vapeur ; purification et régénération (rafraîchissement) de l'air ; traitement et valorisation de déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; refroidissement de l'air ; traitement de la biomasse végétale (transformation) ; location d'appareils de ventilation, de climatisation et de réfrigération.