Société d'Exploitation de Cellulose d'ALIZAY S.A. ALICEL
Numéro de dépôt :
92440078
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002
Présentation de la marque MODO PAPER ALIZAY
Déposée le 2 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation de Cellulose d'ALIZAY ALICEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODO PAPER ALIZAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation de Cellulose d'ALIZAY ALICEL domicilié(e) 118 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque MODO PAPER ALIZAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODO PAPER ALIZAY est expirée depuis le 2 novembre 2002.
Société d'Exploitation de Cellulose d'ALIZAY S.A. ALICEL - 118 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France
BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187390 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 19 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172648 - Publication au BOPI 1994-05-19
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Pâte à papier.Papier de toute nature en bobine ou transformé
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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