TOPSEL
Présentation de la marque TOPSEL
Déposée le 26 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Société d'Exploitation de Brevets et Inventions" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TOPSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOPSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSEL est expirée depuis le 26 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22