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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Société d'Exploitation de Brevets et Inventions"
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TOPSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSEL
S.A.R.L. "Société d'Exploitation de Brevets et Inventions"

Numéro de dépôt :
1294761
Date de dépôt :
26/12/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
26/12/1994
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Présentation de la marque TOPSEL

Déposée le 26 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Société d'Exploitation de Brevets et Inventions" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TOPSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Société d'Exploitation de Brevets et Inventions" domicilié(e) 105, avenue Foch, 34500 BEZIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAL. - France.

La marque TOPSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSEL est expirée depuis le 26 décembre 1994.


S.A.R.L. "Société d'Exploitation de Brevets et Inventions" - 105, avenue Foch, 34500 BEZIERS. - France


ECAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; notamment boites poudreuses pour ingrédients.