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Marques déposées par la société SOCIETE D.EXPLOITATION DE BREVETS D.INSTRUMENTS DE MUSIQUE
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SEBIM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBIM
SOCIETE D.EXPLOITATION DE BREVETS D.INSTRUMENTS DE MUSIQUE

Numéro de dépôt :
1244148
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque SEBIM

Déposée le 31 août 1983 par la société SOCIETE D.EXPLOITATION DE BREVETS D.INSTRUMENTS DE MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D.EXPLOITATION DE BREVETS D.INSTRUMENTS DE MUSIQUE domicilié(e) 15, ROUTE DE BISCHWILLER, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2022480) - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEBIM domicilié(e) (dossier no 2022480) - France.

La marque SEBIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBIM est expirée depuis le 31 août 2003.


SOCIETE D.EXPLOITATION DE BREVETS D.INSTRUMENTS DE MUSIQUE - 15, ROUTE DE BISCHWILLER, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2022480) - France - SIREN 568503288


SEBIM - (dossier no 2022480) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 1993 n°2022480 - Publication au BOPI 1993-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).