Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITV
Société d'Exploitation d'un Service d'Information - SESI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
92438401
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque ITV

Déposée le 20 octobre 1992 par Société d'Exploitation d'un Service d'Information - SESITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est Société d'Exploitation d'un Service d'Information - SESITODO domicilié(e) 6 Allée de la 2e D.B,75015 PARIS (dossier no 2229006) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 916 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2229006) - 75116 - France.

La marque ITV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITV est expirée depuis le 20 octobre 2012.

Société d'Exploitation d'un Service d'Information - SESI a également déposé les autres marques suivantes : C NEWS


Société d'Exploitation d'un Service d'Information - SESI, Société en nom collectif - 6 Allée de la 2e D.B,75015 PARIS (dossier no 2229006) - 75015 - France - SIREN 412916215


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2229006) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2229006 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353806 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°290495 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157217 - Publication au BOPI 1993-04-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits de l'imprimerie Caractères d'imprimerie; clichés.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Reproduction de documents Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Communications par presse écrite.Communications par télévision.Editions de livres, de revues, magazines, journaux.Productions de spectacles, de films.Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.