Marque expirée - Marque en non vigueur

PLUS.QU'UN CASINO
SOCIETE D'EXPLOITATION D'ACTIVITES TOURISTIQUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
99805720
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2019

Présentation de la marque PLUS.QU'UN CASINO

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION D'ACTIVITES TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLUS.QU'UN CASINO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION D'ACTIVITES TOURISTIQUES domicilié(e) Quai Baron de Blonay - 74500 - EVIAN LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 780 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUS.QU'UN CASINO est expirée depuis le 30 juillet 2019.

SOCIETE D'EXPLOITATION D'ACTIVITES TOURISTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DU GOLF , CASINO ROYAL HOTEL , CUISINE SYNERGIQUE , CASINO ROYAL HOTEL EVIAN VOTRE LIGNE DE CHANCE , CUISINE SYNERGIQUE , L OREE DU LAC , Le Liberté , Le Jardin des Lys


SOCIETE D'EXPLOITATION D'ACTIVITES TOURISTIQUES, société anonyme - Quai Baron de Blonay - 74500 - EVIAN LES BAINS - France - SIREN 795780113


TMARK CONSEILS - 31, Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 juin 2001 - Rejet partiel n°325611 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement avec limitation le 22 juillet 2009 n°2413750 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22

Horlogerie et instruments chronométriques ; montres. Parapluies, parasols et cannes. Polos, pull-overs, coupe-vent, tee-shirts, casquettes. Articles pour fumeurs, à savoir : allumettes, briquets, cendriers en métaux non précieux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, salle de jeux. Services de gestion de restaurants et de débits de boissons, balnéothérapie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.