Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAR
Société d'Exploitation Commerciales des Appareils Marchal - Secam

Numéro de dépôt :
955251
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 10 mai 1976 par Société d'Exploitation Commerciales des Appareils Marchal - Secam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation Commerciales des Appareils Marchal - Secam domicilié(e) (soc. an.), 35, rue du Pont, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 10 mai 1986.


Société d'Exploitation Commerciales des Appareils Marchal - Secam - (soc. an.), 35, rue du Pont, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°16326 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16327 - Publication au BOPI

Installations d'éclairage et en particulier : projecteurs, projecteurs de complément (phare anti-brouillard et phares longue-portée);avertisseurs lumineux et, en particulier: centrales clignotantes, coffrets de commande, signal de détresse feux tournants, feux arrière de brouillard;appareils pour régler l'éclairage des véhicules;commutateurs à minuterie pour les dispositifs clignotants électroniques ou non et pour les feux de signalisation pour toutes sortes de véhicules;feux de signalisation;lampes et ampoules pour projecteurs;glaces pour projecteurs;cataphotes.