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Marques déposées par Société d'Exploitation Commerciale des Appareils Marchal - S.E.C.A.M
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FONOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONOR
Société d'Exploitation Commerciale des Appareils Marchal - S.E.C.A.M.

Numéro de dépôt :
951726
Date de dépôt :
08/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FONOR

Déposée le 8 avril 1976 par Société d'Exploitation Commerciale des Appareils Marchal - S.E.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Exploitation Commerciale des Appareils Marchal - S.E.C.A.M. domicilié(e) (soc. an.), 35, rue du Pont, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque FONOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FONOR est expirée depuis le 8 avril 1986.

Société d'Exploitation Commerciale des Appareils Marchal - S.E.C.A.M a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DU PARADIS , M , HYPER SONIC , CLUB DES MATOUS , (Marque figurative)


Société d'Exploitation Commerciale des Appareils Marchal - S.E.C.A.M. - (soc. an.), 35, rue du Pont, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Inscription - Transmission de propriété n°17060 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°17059 - Publication au BOPI

Avertisseurs sonores utilisables sur tous engins de locomotion, signal d'alarme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.