Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RB
Société d'Exploitation BRUNET S.A.

Numéro de dépôt :
1094154
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RB

Déposée le 20 avril 1979 par la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Exploitation BRUNET domicilié(e) Route Nationale 113, 47201 SAINTE BAZEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque RB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RB est expirée depuis le 20 avril 1989.

Société d'Exploitation BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : RB


Société d'Exploitation BRUNET S.A. - Route Nationale 113, 47201 SAINTE BAZEILLE. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Accessoires pour véhicules automobiles, motocyclettes ou cyclomoteurs et notamment pare-boue ou bavettes flexibles.