Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION DU TRAITEUR
SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94525100
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
09/06/2024

Présentation de la marque SELECTION DU TRAITEUR

Déposée le 9 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « SELECTION DU TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 730 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SELECTION DU TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DU TRAITEUR arrivera à expiration en date du 9 juin 2024.

SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIANCE , LAVANDINE , PUY SAINT JEAN , DUC DE LYS , VIEUX MESNIL , LES CARGOLLES , BARON DE CHANSAY , DUC D'AUBERT , LES DOREES


SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 319730339


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 5 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400810 - Publication au BOPI 2004-10-05

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266531 - Publication au BOPI 2004-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630552 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571996 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. sandwiches variés à base de viandes, légumes, oeufs, poissons, fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.