SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96635890
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2026
Présentation de la marque PUY SAINT JEAN
Déposée le 19 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PUY SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 730 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque PUY SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 319730339
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447675 - Publication au BOPI 2007-01-29
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319136 - Publication au BOPI 2006-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669121 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619175 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-26
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; confitures; ufs, lait et produits laitiers; fromage; huiles et graisses comestibles; sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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