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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE
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DUC DE LYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE LYS
SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1576981
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
16/02/2030
DUC DE LYS de SOCIETE D\'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE

Présentation de la marque DUC DE LYS

Déposée le 16 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « DUC DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 730 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment 02, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DUC DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE LYS arrivera à expiration en date du 16 février 2030.

SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIANCE , LAVANDINE , PUY SAINT JEAN , VIEUX MESNIL , LES CARGOLLES , BARON DE CHANSAY , DUC D'AUBERT , LES DOREES , SELECTION DU TRAITEUR


SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 319730339


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment 02, CS 90017, - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163559 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 1 février 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515897 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432134 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 23 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785817 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746664 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-28

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