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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE
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DUC D'AUBERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC D'AUBERT
SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96621290
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2026

Présentation de la marque DUC D'AUBERT

Déposée le 12 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC D'AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE domicilié(e) Route de Paris, Zone industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 730 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DUC D'AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC D'AUBERT arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIANCE , LAVANDINE , PUY SAINT JEAN , DUC DE LYS , VIEUX MESNIL , LES CARGOLLES , BARON DE CHANSAY , LES DOREES , SELECTION DU TRAITEUR


SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE, société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 319730339


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE ARMELLE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 6 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°436620 - Publication au BOPI 2006-07-06

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312522 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664674 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613264 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins