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Marques déposées par SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO
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CUVEE DES 3 ROIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES 3 ROIS
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL

Numéro de dépôt :
3265337
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
CUVEE DES 3 ROIS de SOCIETE D\'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOUREL

Présentation de la marque CUVEE DES 3 ROIS

Déposée le 23 décembre 2003 par SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES 3 ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO domicilié(e) DOMAINE DU CHATEAU DE LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 310 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR REMI PASTOUREL COGERANT DE LA SCEA PASTOUREL domicilié(e) CHATEAU DE LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.

La marque CUVEE DES 3 ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES 3 ROIS est expirée depuis le 23 décembre 2013.


SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL - DOMAINE DU CHATEAU DE LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 318310265


MONSIEUR REMI PASTOUREL COGERANT DE LA SCEA PASTOUREL - CHATEAU DE LA PEYRADE,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

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