Société d'exploitation Agricole du Domaine de la Lauzière, SCEA
Numéro de dépôt :
93457015
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2023
Présentation de la marque DOMAINE DE LA LAUZIERE
Déposée le 18 février 1993 par Société d'exploitation Agricole du Domaine de la LauzièreTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE DE LA LAUZIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est Société d'exploitation Agricole du Domaine de la LauzièreTODO domicilié(e) BP 10 - 83870 - SIGNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr de MASSEY, SCEA Domaine de la Lauzière domicilié(e) BP 10 - 83870 - SIGNES - France.
La marque DOMAINE DE LA LAUZIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA LAUZIERE est expirée depuis le 18 février 2023.
Société d'exploitation Agricole du Domaine de la Lauzière, SCEA - BP 10 - 83870 - SIGNES - France
Mr de MASSEY, SCEA Domaine de la Lauzière - BP 10 - 83870 - SIGNES - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2237230 - Publication au BOPI 2003-02-14
Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164205 - Publication au BOPI 1993-10-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532470 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18
Pâtés de grives Pâtés de gibiers: pâtés de grives, pâté de sangliers et marcassins, pâtés de faisans et autres.Pâtés de campagne: à la sariette, à l'armagnac, au poivre vert, à la sauge, au romarin, à l'estragon, au thym, à la morille, à la truffe et autres.Confitures, miel.Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommé domaine de la Lauzière.Eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs; Pâtés de grives Pâtés de gibiers: pâtés de grives, pâté de sangliers et marcassins, pâtés de faisans et autres.Pâtés de campagne: à la sariette, à l'armagnac, au poivre vert, à la sauge, au romarin, à l'estragon, au thym, à la morille, à la truffe et autres.Confitures, miel.Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommé domaine de la Lauzière.Eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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