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Marques déposées par SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS
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CHATEAU CUXOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CUXOUS
SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS

Numéro de dépôt :
1664777
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
CHATEAU CUXOUS de SOCIETE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS

Présentation de la marque CHATEAU CUXOUS

Déposée le 2 mars 1990 par SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CUXOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS, domicilié(e) Château de CUXOUS, 66720 Cassagnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur Michel de GASSART - France.

La marque CHATEAU CUXOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CUXOUS est expirée depuis le 2 mars 2000.

SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS a également déposé les autres marques suivantes : L'INFINI


SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE CUXOUS - Château de CUXOUS, 66720 Cassagnes - France


monsieur Michel de GASSART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Vins-Vins mousseux et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU CUXOUS"